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Responsable et contact

À COMPLÉTER — contact protection des données : À COMPLÉTER. DPO/contact : À COMPLÉTER, À COMPLÉTER.

Données, finalités et bases

Destinataires, transferts et durées

Accès limité aux personnes autorisées et prestataires documentés dans le registre des sous-traitants. L’hébergement, la messagerie et les sauvegardes doivent être complétés dans ce registre. Les pages publiques chargent actuellement Google Fonts depuis Google ; ce choix et tout transfert éventuel doivent être documentés ou les polices auto-hébergées. Les durées sont définies dans le registre de conservation et appliquées selon les obligations contractuelles, légales et de preuve.

Vos droits

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